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Principes de comptabilité générale Comptes de résultat

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Procédure quotidienne (05) | | Résultat et stocks (07)

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Contenu

1. Introduction
2. Le résultat, dette de l'entreprise, au Passif du bilan
3. Notre résultat chez PIZZABRAINE
4. Dépenses génératrices de charges (parcours non PIZZABRAINE)
5. Opérations génératrices de produits (parcours non PIZZABRAINE)
6. Ventes et achats : résultat d'exploitation
7. Présentation du livre journal obligatoire (une des formes)
8. Écritures, recherche et analyse des résultats
9. Autre approche méthodologique du compte de résultat
10. Intérêts notionnels, un nouveau produit ?
11. Exercices

I. Introduction

A. Présentation de l'enrichissement

Jusqu'ici, les opérations que nous avons traitées n'avaient aucune incidence sur le résultat de l'entreprise. Nous n'avons jamais abordé d'opération qui enrichissait ou appauvrissait l'entreprise. Ce n'est pas en achetant un immeuble que l'entreprise s'enrichit, puisque seule change la nature de son patrimoine.

Il convient dès lors de distinguer parmi les opérations, celles qui auront une incidence sur la "richesse" de l'entreprise, celles qui seront effectuées pour "enrichir" l'entreprise.

On admettra que l'achat d'un immeuble ou d'une camionnette n'a pas pour l'entreprise le même effet que l'achat d'essence à la pompe ou le paiement d'une facture de téléphone ; on admettra aussi que la vente du magasin pour en acheter un autre n'a pas le même effet que la revente de 10 kilos de sucre pour l'épicier.

Dans le cas d’un enrichissement, le patrimoine net de l’entreprise va augmenter car son actif augmentera plus que ses dettes. Pour conserver l’égalité ACTIF = PASSIF, le montant de cet enrichissement est porté dans une rubrique des capitaux propres : c’est le résultat de l’exercice.
Ce résultat représente la ressource générée par l’activité de l’entreprise. C’est lui qui sera détaillé dans le compte de résultat.

Dans le cas d’un appauvrissement, le patrimoine net de l’entreprise va diminuer car son actif augmentera moins que ses dettes. Le montant de cet appauvrissement sera également présenté dans les capitaux propres, sur la ligne résultat de l’exercice, mais il figurera en négatif. L’égalité ACTIF = PASSIF sera là aussi conservée.
Ce résultat négatif représente les ressources consommées par l’activité de l’entreprise. Il sera détaillé dans le compte de résultat.

L'égalité des totaux de l'actif et du passif doit toujours être respectée. Le problème est que les enregistrements en comptabilité ne sont pas systématiquement neutres vis à vis de l'équilibre du bilan. Le compte de résultat intervient alors pour restaurer l'équilibre du bilan dès lors qu'un enregistrement comptable a un effet déstabilisant.

B. Affectation du résultat, positivement/ négativement

Ainsi, toute dépense faite pour acquérir un service (salaires, téléphone, réparations, loyer d'un magasin, etc.) affecte le résultat négativement ;
de même, toute dépense faite pour acquérir un bien qui sera consommé ou revendu dans l'année (achat de fraises pour l'épicier, de véhicules pour le garagiste, de carburant pour la voiture, etc.) affecte le résultat négativement.

Par contre, toute rentrée qui provient de la revente (avec bénéfice de préférence) d'une marchandise,
ou la prestation d'un service (payant),
ou la perception des intérêts générés par un placement quelconque, affecte le résultat positivement.

C. Choix méthodologiques

Quatre options méthodologiques sont ici possibles :

= introduire un unique compte de résultat qui fonctionnera comme un compte de passif, puisqu'il s'agit d'une dette envers les créateurs, au même titre que le capital ;
= n'introduire que 2 comptes de résultat, le compte charges et le compte produits au même titre que le bilan comprend l'Actif et le Passif ;
= introduire plusieurs comptes de charges, comme il y a plusieurs comptes d'actif ; et plusieurs compte de produits, comme il y a plusieurs comptes de passif (voir comptes de classe 6 et 7 du Plan comptable minimum normalisé, en annexe, ici) ;
= introduire trois comptes de charges, comme il y a plusieurs comptes d'actif ; et trois comptes de produits, comme il y a plusieurs comptes de passif. La distinction à faire entre les comptes de charges et de produits réside dans le fait que le résultat est d'ordre exceptionnel, financier ou d'exploitation courante.

       Nous avons préféré développer les deux options centrales, mais ne voyons aucun motif de refuser la première ni la dernière. Par contre, dans le cadre du parcours avec PIZZABRAINE, nous adoptons au départ la première option proposée : un seul compte de résultat.

Nous avertissons le lecteur que deux méthodes différentes sont poursuivies dans ce chapitre :

+ l'une, que nous appellerons la piste de PIZZABRAINE, a tendance à faire découvrir la notion de résultat à faire apparaître au Bilan, puis découvrir son mode de fonctionnement en tant que compte de bilan, montrer les influences positives et négatives sur le "résultat", pour enfin "éclater" ce compte de bilan en de multiples comptes de gestion (ou de résultat) ;

+ l'autre, plus "classique", présente immédiatement les comptes de charges, puis les comptes de produits, montre leur principe de fonctionnement en tant que compte de gestion (ou de résultat) pour arriver au résultat qu'il faudra intégrer dans le Bilan, en intégrant tous ces comptes de résultat en un compte de bilan unique "Bénéfice reporté", après avoir aussi montrer les influences positives et négatives sur le "résultat".

D'avance, nous nous excusons pour la difficulté de lecture de ces deux chapitres, visant à aborder les mêmes notions avec une démarche différente. Les pédagogues auxquels s'adresse cet ouvrage y retrouveront des pistes d'utilisation et en feront bon usage, nous en sommes convaincus. Les autres lecteurs, quitte à relire deux fois ces chapitres de façon différente, décideront du parcours à suivre (les titres faisant allusion à la méthode PIZZABRAINE, mentionnent ce nom dans leur titre, pas forcément dans les sous-titres), certains passages étant communs aux deux lectures.

II. Le résultat, dette de l'entreprise, au Passif du bilan

Rappelons que le Capital est une dette de l'entreprise vis à vis des actionnaires.
Il est dès lors facile d'imaginer qu'en cas de bénéfice ou résultat positif, la dette de l'entreprise v-à-v des actionnaires augmentera ;
de même, en cas de perte ou résultat négatif, la dette de l'entreprise v-à-v des actionnaires diminuera.

Il est dès lors facile de comprendre
qu'un bénéfice viendra augmenter un poste de passif, et
qu'une perte viendra diminuer un poste de passif.

De plus, comme le bilan doit "photographier" l'entreprise à un moment déterminé, la rubrique Bénéfice reporté ne se contentera pas d'y mentionner le bénéfice de l'exercice comptable, mais bien le total des bénéfices que les actionnaires ont décidé de reporter depuis la création de l'entreprise, c-à-d de laisser dans l'entreprise au lieu de les distribuer aux actionnaires.

Note méthodologique : il est parfois difficile de faire admettre que le résultat doive apparaître au Passif d'un bilan. Cependant, il est encore plus difficile de faire comprendre que le "bénéfice de l'exercice" se note au niveau des comptes de "charges".

1. Chaque exercice comptable a son lot de charges et de produits.
S'il y a bénéfice, c'est que les produits ont été supérieurs aux charges ;
autrement dit, il manque une charge pour arriver à Pr = Ch.
Or, en fin d'exercice, au moment des inventaires, il faut remettre les comptes de produits et charges "à zéro", pour commencer l'exercice suivant. Il suffit d'appeler "Bénéfice de l'exercice", ce qui manque aux charges pour égaler les produits. Ce compte est le « 693 Bénéfice à reporter », compte de charge qui augmente et sera débité (s'il n'est fait aucune autre affectation du résultat, mais cela est pour plus tard, chapitre "affectation du résultat").

2. De plus, débiter un compte "fictif de charges" permet de créditer en contrepartie un compte de Passif "Résultat", qui augmentera du bénéfice de l'année, et sera donc crédité de ce montant. La partie double des écritures est sauve... ce compte est le « 14 Bénéfice reporté » (s'il n'est fait aucune autre affectation du résultat, mais cela est pour plus tard, chapitre "affectation du résultat").

3. On peut déplorer que dans l'étude du bilan, on ne retrouve pas assez souvent la présence d'un compte de résultat (signalé en fin de chapitre précédent). Cet "oubli" génère souvent dans l'esprit des élèves,
d'une part l'idée que le "bénéfice reporté" et le "bénéfice de l'exercice" constitue des postes identiques, ce qui est évidemment une erreur,
et d'autre part, qu'un exercice comptable commence sans bénéfice reporté, ce qui n'est vrai (en principe) que lors du premier exercice comptable d'une entreprise.

III. Notre résultat chez PIZZABRAINE

A. Présentation de bilans successifs

       Nous avions réalisé, après quelques opérations improductives, un bilan qui se présentait sous la forme suivante :

       Cependant, deux mois plus tard, après avoir commencé notre activité commerciale, nous voulons établir un nouveau bilan, une nouvelle "photo" et...

B. Présentation d'un bilan déséquilibré ?!?

Curieux, ne faut-il pas toujours avoir l'égalité Actif = Passif ?
Avons-nous commis une (des) erreur(s) ?
Pourtant, pas de modifications pour les installations, matériel et véhicule.
Pas de modifications non plus, du côté capital et emprunt.
Notre stock est resté le même, puisque nous avons acheté pour 25 000 EUR, mais nous avons tout revendu plus cher... ne le dites à personne.

Un peu plus en banque et en caisse, c'est normal puisque nous avons vendu plus cher (mais pas plus en quantité, car le stock est resté le même), soit 37 000 EUR ce que nous avons acheté... et pas entièrement payé car nos dettes fournisseurs ont augmenté un peu.

       Notre Actif a augmenté de 14 000 EUR, par contre nos dettes (envers nos fournisseurs) n'ont augmenté que de 2 000 EUR. En mobilisant les 140 400 EUR au départ plus les 2 000 EUR de nouvelle dette aux fournisseurs de ressources externes, PIZZABRAINE a réussi à générer un nouvel actif, qui de 140 400 EUR est passé à 154 400 EUR, par son activité de vente de pizzas.

En résumé, un actif qui augmente de 14 000 € et des dettes qui augmentent de 2 000 €... PizzaBraine s'est enrichie de 12 000 €...

C. Présentation du résultat, nouvelle ressource

       Ces 12 000 EUR d'écart entre l'Actif et le Passif, résultent de l'exploitation de l'entreprise, PIZZABRAINE s'est enrichie par elle-même, en vendant ses pizzas plus chères que leur coût de revient, sans nouveaux apports extérieurs. Une nouvelle ressource est apparue, de 12 000 EUR, qui n'est pas un apport de capital, par les actionnaires, et qui n'est pas non plus une nouvelle dette vis-à-vis de tiers.

N'est-il d'ailleurs pas normal que les actionnaires/créateurs de l'entreprise se disent que si l'entreprise fait un bénéfice, cet enrichissement de l'entreprise leur est dû...
soit immédiatement (paiement de dividendes),
soit à l'avenir... quand l'entreprise disparaîtra (mais leurs actions vallent plus cher).

Il s'agit d'un résultat positif, à noter au Passif, dans un compte "Résultat", avec un solde créditeur, comme la plupart des comptes de Passif. D'où le bilan, après deux mois et report du résultat :

Attention : cette approche risque d'introduire la notion fausse que le bilan fait état du bénéfice de l'exercice ; cependant pour le premier exercice comptable, c'est réellement le cas, puisqu'il n'y a jamais eu de bénéfice ou perte précédents ; dans la suite, il s'agira de la somme des bénéfices de toutes les années de vie de l'entreprise.

Il est donc important de signaler que la prochaine fois qu'il y aura un report de bénéfice, on ajoutera cette partie reportée à l'actuel "bénéfice reporté"

D. Opérations qui réduisent notre résultat

Avant hier, nous avons dû acheter pour 4 000 EUR de marchandises ; payer 1 500 pour le personnel d'entretien de notre matériel de cuisson et 250 à Électrabel.

Ces dépenses génèrent des sorties d'argent, dont on retrouve une trace aux crédits des comptes d'Actif "Caisse" ou "Banque".
Or, nous savons que pour toute écriture, il faut un équilibre Débit = Crédit ;
quel compte devrait-on alors débiter ?

Ces dépenses ont un lien direct avec l'activité :
elles paient des services et des matières "digérées" par l'exploitation,
c-à-d qu'elles ne seront pas gardées dans l'Actif de PIZZABRAINE,
viendront diminuer le "Résultat"
et seront donc portées au débit du compte "Résultat".
       L'Actif ne peut en effet pas inclure des acquisitions qui ne restent pas dans l'entreprise ou qui sont déjà consommées.

En comptabilité, il faut distinguer :

+ les acquisitions d'éléments d'Actif qui n'affectent pas le résultat, puisqu'ils restent dans l'entreprise et peuvent toujours être revendus : ce sont des biens durables que l'entreprise garde comme si elle les avait en portefeuille ;

+ les dépenses faites en liaison avec l'activité même de l'entreprise, qui résultent de l'exploitation de celle-ci : ce sont des charges d'exploitation qui viennent diminuer notre "Résultat" en son débit.

E. Opérations qui augmentent notre résultat

Hier, nous avons vendu pour 5 900 EUR de marchandises ; dont 3 400 payées en liquides, 1 400 à crédit et 1 100 payées par chèques.

Cette vente génère une recette, dont on retrouve une trace aux débits des comptes d'Actif "Caisse", "Clients" et/ou "Banque".
Or, nous savons que pour toute écriture, il faut un équilibre Débit = Crédit ;
quel compte devrait-on alors créditer ?

La vente est un produit d'activité :
elle viendra donc grossir le "Résultat"
et sera donc portée au crédit du compte "Résultat".

En comptabilité, il faut distinguer :

+ les ressources en provenance de tiers (apporteurs de capitaux, prêteurs, etc.), qui ne résultent pas de l'activité de l'entreprise : ce sont des apports neutres quant au résultat, des mouvements improductifs ;
+ les ressources en provenance de l'activité même de l'entreprise, qui résultent de l'exploitation de celle-ci : ce sont des produits d'exploitation qui viennent augmenter notre "Résultat" en son crédit.

F. Opérations qui affectent notre résultat : exercice

À vos crayons pour enregistrer les 3 opérations qui ont diminué notre Résultat et les 3 qui l'ont augmenté... opérations reprises sous les deux titres précédents "opérations qui..." :
Avant hier, nous avons dû
(a) acheter pour 4 000 EUR de marchandises à crédit ;
(b) payer 1 500 par caisse pour le personnel d'entretien de notre matériel de cuisson et
(c) 250 par banque pour la facture reçue d'Électrabel.
Hier, nous avons vendu pour 5 900 EUR de marchandises ; dont
(d) 3 400 payées en liquides,
(e) 1 400 à crédit et
(f) 1 100 payées par chèques.

voir solution 607, ici

Notre compte "résultat" pourrait donc ressembler à ceci :

IV. Dépenses génératrices de charges (parcours non PIZZABRAINE)

Un compte de Charges fonctionne comme un compte d'Actif,
on le débite des augmentations de charges et
on le crédite des diminutions.
Ce compte n'apparaîtra jamais au bilan, mais viendra influencer plus particulièrement diminuer le montant du "Bénéfice reporté" qui, lui, apparaît au bilan.

A. Présentation des comptes de charges

La loi comptable oblige l'utilisation de comptes de charges, hors bilan (classe 6), pour y enregistrer les dépenses génératrices de charges, qui affectent négativement le résultat. L'intitulé de ces différents comptes principaux de charges est d'après le Plan Comptable Minimum Normalisé (présentation complète, ici) :

60 - Approvisionnement et marchandises [PRINCIPALEMENT 604 Achats de marchandises]
61 - Services et biens divers
62 - Rémunérations, charges sociales et pensions
63 - Amortissements, réductions de valeur et provisions pour risques et charges
64 - Autres charges d'exploitation
65 - Charges financières
66 - Charges exceptionnelles
67 - IMPÔTS sur le résultat
68 - Transfert aux réserves immunisées
69 - Affectation et prélèvements

Pour des raisons méthodologiques, il est parfois convenu de ne faire appel qu'à UN SEUL ET UNIQUE COMPTE DE CHARGES. Nous ferons allusion à cette simplification uniquement dans ce chapitre.

Pour les mêmes raisons méthodologiques, certains ne font appel qu'à UN SEUL ET UNIQUE COMPTE DE RÉSULTAT, comme nous l'avons fait pour PIZZABRAINE, sans distinction de comptes de charges ni de comptes de produits. Nous ne ferons aucune allusion à cette simplification dans ce chapitre, sauf dans les conclusions qui suivent ici en lettres capitales.

= TOUTE AUGMENTATION DE CES CHARGES ENTRAÎNE UNE DIMINUTION DU RÉSULTAT ET DONC UNE ÉCRITURE À GAUCHE (AU DÉBIT) D'UN COMPTE DE RÉSULTATS, CAR DIMINUTION D'UNE DETTE V-À-V DES ACTIONNAIRES.
= TOUTE DIMINUTION DE CES CHARGES (FAIT ASSEZ RARE) ENTRAÎNE UNE AUGMENTATION DU RÉSULTAT ET DONC UNE ÉCRITURE À DROITE (AU CRÉDIT) D'UN COMPTE DE RÉSULTATS, CAR AUGMENTATION DE LA DETTE V-À-V DES ACTIONNAIRES.

= Toute augmentation de ces charges entraîne une écriture au débit d'un compte de charges.
= Toute diminution de ces charges (fait assez rare) entraîne une écriture au crédit d'un compte de charges.

Un boucher qui achète une boucherie (ou plus modestement un nouveau frigo) n'a pas la même intention lorsqu'il achète un demi boeuf.
Dans le premier cas, il ne s'appauvrit pas, mais modifie la nature de ses moyens d'action et n'a pas l'intention de revendre sa boucherie dans les plus brefs délais.
Dans le second cas, il a l'intention de revendre la viande et d'en faire son gagne-pain ; son achat est donc bien une charge (d'approvisionnement de marchandises).

B. Ne pas confondre Charges et Débours

La charge est :

• un coût constaté
• d'un bien ou d'un service,
• consommé,
• dans le but de gagner un produit.
• Ce coût diminuera mon bénéfice.

Le débours est :

• un décaissement ou
• une sortie de fonds,
• un paiement,
• qui diminue l'avoir (l'actif) de l'entreprise.

La charge et le débours ne sont pas toujours simultanés.

Exemple 1 : je reçois ma facture d'électricité.

• c'est une charge car,
  • c'est un coût,
  • une utilisation d'électricité,
  • consommée (déjà utilisée),
  • en vue de produire ou d'éclairer mon magasin (pour pouvoir vendre) ;
  • plus cette facture sera lourde, plus faible sera mon bénéfice.
• ce n'est pas un débours car,
  • il n'y a pas de paiement, de sortie de caisse ou de banque, pas de diminution d'avoirs de l'entreprise.
• si le paiement se faisait immédiatement, il faudra constater (enregistrer) séparément (1) la naissance de la dette et la charge, puis, (2) l'extinction de la dette et la diminution de l'avoir bancaire (paiement).

Exemple 2 : je paie ma facture de téléphone.

• ce n'est pas une charge car,
• ce n'est pas un coût constaté, (il a dû être constaté lors de la réception de la facture).
• c'est un débours car,
  • il y a paiement, sortie de caisse ou de banque, diminution d'avoirs de l'entreprise.
• si le paiement suivait immédiatement la réception de la facture, il aurait fallu constater (enregistrer) séparément (1) la naissance de la dette et la charge, puis, (2) l'extinction de la dette et la diminution de l'avoir bancaire (paiement).

Exemple 3 : je paie le solde de ma facture d'achat d'un nouveau véhicule.

• ce n'est pas une charge car,
• ce n'est pas un coût constaté, (il a dû être constaté lors de la réception de la facture),
• de plus, il ne s'agit pas d'un achat de bien consommé (j'espère garder ma voiture plusieurs années) et je n'ai pas l'intention de revendre ma voiture pour m'enrichir ;
• et l'acquisition d'un véhicule n'appauvrit pas l'entreprise, ne diminuera pas mon bénéfice.
• c'est un débours car,
  • il y a paiement, sortie de caisse ou de banque, diminution d'avoirs de l'entreprise.

Attention donc, dans tous les cas, il s'agit de séparer :

• la naissance de la dette et
• le paiement de la dette.

B. Exemple

Le 04/11, Joël, notre boucher paie par CCP 5 000 EUR pour la location de sa boucherie pour les 2 derniers mois de l'année ; il paie par caisse 2 800 EUR le demi bœuf acheté au chevillard Dupor ce même jour et règle sa facture de téléphone 500 EUR à Belgacom n° 32, par banque. (N'oubliez pas que pour un achat d'un montant supérieur à 75 EUR, il faut une facture, et que tout achat nécessitant facture doit s'enregistrer en deux temps)

Nous sommes déjà capables d'enregistrer des opérations non productives dans le livre chronologique, il ne reste qu'à tenir compte de la remarque faite dans la présentation (voir page Erreur! Signet non défini.), pour enregistrer ces opérations selon la méthode simple (à compte unique) ou la méthode complète (à comptes multiples). Un exemple est donné comme première opération dans l'exercice ; à vous de compléter les 2 autres ; il ne vous est pas demandé de compléter le grand livre des comptes, puisque remplir le livre journal est la préparation de l'enregistrement dans les comptes.

C. Exercices après modèles

méthode simple (compte Charges) (en milliers de EUR, sans TVA)

Méthode simple

Méthode détaillée

Le lecteur distrait ou trop rapide, n'aura pas remarqué la contradiction avec le titre précédent : il faut distinguer la naissance de la dette du paiement de la dette, ce qui n'a pas été fait pour l'opération 376 dans les deux méthodes présentées ci-dessus. Par contre, pour la suite, les naissances de dettes ont été constatées lors des opérations 377 et 379, et les paiements lors des opérations 378 et 380.

La rigueur comptable aurait exigé, pour le paiement du loyer, le passage par un compte fournisseurs (le proprio est bien un fournisseur de service, il permet au locataire d'occuper ses locaux).

La souplesse comptable permet, vu l'existence d'un contrat de location, de court-circuiter ce passage par un compte fournisseurs.

$$$ effacer réponses

voir solution 608, ici

V. Opérations génératrices de produits (parcours non PIZZABRAINE)

Un compte de Produits fonctionne comme un compte de Passif,
on le crédite des augmentations de produits
et on le débite des diminutions.
Ce compte n'apparaîtra jamais au bilan, mais viendra influencer plus particulièrement augmenter le montant du "Bénéfice reporté" qui, lui, apparaît au bilan.

A. Présentation des comptes de produits

La loi comptable oblige l'utilisation de comptes de produits, hors bilan (classe 7), pour y enregistrer les opérations génératrices de produits, qui affectent positivement le résultat. L'intitulé de ces différents comptes de produits peut être (présentation complète, ici) :

70 - Chiffre d'affaires [PRINCIPALEMENT 700 Ventes de marchandises]
71 - Variations de stocks et commandes en cours d'exécution
72 - Production immobilisée
73 - -
74 - Autres produits d'exploitation
75 - Produits financiers
76 - Produits exceptionnels
77 - Régularisations d'IMPÔTS et reprises de provisions fiscales
78 - Prélèvement sur les réserves immunisées
79 - Affectation et prélèvements

Pour des raisons méthodologiques, il est parfois convenu de ne faire appel qu'à un seul et unique compte de produits. Nous ferons allusion à cette simplification uniquement dans ce chapitre.

Pour les mêmes raisons méthodologiques déjà mentionnées au niveau des charges, certains ne font appel qu'à un seul et unique compte de résultat, sans distinction de comptes de charges ni de comptes de produits. Nous ferons une dernière allusion à cette simplification dans ce chapitre, dans les conclusions qui suivent ici en lettres capitales.

= TOUTE AUGMENTATION DE CES PRODUITS ENTRAÎNE UNE AUGMENTATION DU RÉSULTAT ET DONC UNE ÉCRITURE À DROITE (AU CRÉDIT) D'UN COMPTE DE RÉSULTATS, CAR AUGMENTATION D'UNE DETTE V-À-V DES ACTIONNAIRES.
= TOUTE DIMINUTION DE CES PRODUITS (FAIT ASSEZ RARE) ENTRAÎNE UNE DIMINUTION DU RÉSULTAT ET DONC UNE ÉCRITURE À GAUCHE (AU DÉBIT) D'UN COMPTE DE RÉSULTATS, CAR DIMINUTION DE LA DETTE V-À-V DES ACTIONNAIRES.

= Toute augmentation de ces produits entraîne une écriture au crédit d'un compte de produits.
= Toute diminution de ces produits (fait assez rare, comme retour d'une marchandise non conforme) entraîne une écriture au débit d'un compte de produits.

Un boucher qui vend un de ses frigos n'a pas la même intention lorsqu'il vend un steak de bœuf. Dans le premier cas, il ne s'enrichit pas, mais modifie la nature de ses moyens d'action et n'a pas l'intention de faire commerce de frigos dans les plus brefs délais. Dans le second cas, il revend la viande avec l'intention d'en faire son gagne-pain ; sa vente est donc bien un produit (chiffre d'affaires).

B. Exemple

Le 05/11, Joël, notre boucher a terminé de préparer ses viandes achetées la veille. Il en vend pour 1 100 EUR à M. Resteau, qui paie au comptoir en liquide ; il envoie aussi une facture à la "cafet" de l'école pour 800 EUR, cette dernière a pour habitude de payer en fin de mois. (N'oubliez pas que pour un achat d'un montant supérieur à 75 EUR, il faut une facture, et que tout achat nécessitant facture doit s'enregistrer en deux temps)

Nous sommes déjà capables d'enregistrer des opérations non productives et celles qui engendrent des charges dans le livre chronologique, il ne reste qu'à tenir compte de la remarque faite dans la présentation (voir page 10), pour enregistrer ces opérations selon la méthode simple (à compte unique) ou la méthode complète (à comptes multiples). Un exemple est donné comme première opération dans l'exercice, à vous de compléter l'autre.

C. Exercices après modèles

méthode simple (compte Produits) (en milliers de EUR, sans TVA)

Méthode détaillée

$$$ supprimer réponses

voir solution 609, ici

VI. Ventes et achats : résultat d'exploitation

A. Parcours "classique"

Il semble évident que la majorité des opérations effectuées par une entreprise ont une incidence sur le résultat. Il faudra dès lors que le comptable détermine si l'incidence est positive ou négative ; c-à-d si elle augmente ou diminue le résultat.

Les comptes de charges se manipulent comme les comptes d'Actif ;

les comptes de produits se manipulent comme les comptes de Passif.

1 si l'opération est défavorable, on la notera
= dans un compte de résultat, appelé "compte de charges", côté débit (puisqu'il augmente) ;
= ou très rarement dans un compte de résultat, appelé "compte de produits", côté débit, puisqu'il diminue.

2 si l'opération est favorable, on la notera
= dans un compte de résultat, appelé "compte de produits", côté crédit (puisqu'il augmente) ;
= ou très rarement dans un compte de résultat, appelé "compte de charges", côté crédit, puisqu'il diminue.

Le résultat d'exploitation de l'entreprise sera la différence entre les produits (dont les Ventes = Chiffre d'affaire) et les charges (dont les Achats = Approvisionnement et Marchandises)

Si le total des charges est supérieur au total des produits, l'entreprise réalise une perte ; le "résultat" sera alors négatif ; la dette de l'entreprise vis-à-vis des actionnaires va donc diminuer ;

si le total des produits est supérieur au total des charges, l'entreprise réalise un bénéfice ; le "résultat" sera alors positif ; la dette de l'entreprise v-à-v des actionnaires augmente donc.

Nous noterons plus tard (page 53), que les achats et ventes de marchandises auront une répercussion sur la quantité de marchandises en stocks, et que ces variations de stocks auront elles aussi une incidence sur le résultat.

B. Parcours "PIZZABRAINE"

1. Éclatement du compte "Résultat"

Les comptes employés jusqu'ici, enregistrent des variations d'avoirs ou de dettes de l'entreprise, reportés au niveau du bilan.
Le compte "Résultat" également ;
cependant, on pourrait lui reprocher
(1) d'être très souvent employé,
(2) sans que ne soit précisé le type d'opérations ayant généré un résultat positif ou négatif.

Quels sont les chiffres des achats, comparés à ceux des ventes ;
quelles sont les dépenses accessoires,
que coûtent le personnel relativement à nos ventes,
quelles sont nos dépenses de téléphone ou d'électricité...
sont autant de questions qui ne pourront trouver réponses si le compte "résultat" garde la forme qu'on lui a donnée.

Cette présentation est loin d'être idéale, puisqu'il s'agit du compte qui sera le plus utilisé dans l'entreprise. Nous espérons acheter plus souvent des pizzas que des véhicules ou immeubles. De plus, certaines dépenses ne seront enregistrées que périodiquement : les frais de personnel, les factures de téléphone ou d'électricité, mais elles seront noyées dans l'ensemble des dépenses et recettes.

Il nous paraît indispensable d'avoir une ventilation plus précise du compte "résultat", tant pour les charges que pour les produits. Ne pourrait-on pas envisager un éclatement du compte "résultat" en plusieurs comptes de résultat (ou de gestion), certains étant des comptes de charges, d'autres des comptes de produits ; comme nous l'avons d'ailleurs fait pour le bilan, que nous avons éclaté en plusieurs comptes de bilan, les uns étant des comptes d'actif et les autres des comptes de passif.

Dans cette optique, l'enregistrement des frais d'électricité ne serait plus perdu dans ce compte "résultat", trop global, mais on pourrait trouver un compte de charges
"61213 Électricité"
ou un compte plus général "612 Fournitures faites à l'entreprise",
selon la sous-classification choisie dans le PCMN, qui n'impose qu'un compte global de charges
"61 Services et biens divers".

De même, au niveau des produits, on retrouvera des comptes plus précis, tels
"707 Ventes de prestations de service" ou
"750 Produits des immobilisations financières",
pour les dividendes d'actions que l'on possède mais dont on ne peut se séparer (s'il s'agit d'une entreprise filiale, par exemple) et
"751 Produits des actifs circulants", pour les intérêts bancaires.

Nous renvoyons le lecteur, soit aux annexes, soit à l'approche "classique" dans ces pages, pour découvrir les comptes de "produits" et de "charges" prévus par le PCMN.

2. À vos crayons...

pour refaire les opérations qui nous ont permis d'arriver à notre comptes de résultat ci-dessus, mais sans plus employer ce compte de résultat, mais les comptes de charges et de produits adéquats.
Avant hier, nous avons dû
(a) acheter pour 4 000 EUR de marchandises à crédit ;
(b) payer 1 500 par caisse pour le personnel d'entretien de notre matériel de cuisson et
(c) 250 par banque pour la facture reçue d'Électrabel.
Hier, nous avons vendu pour 5 900 EUR de marchandises ; dont
(d) 3 400 payées en liquides,
(e) 1 400 à crédit et
(f) 1 100 payées par chèques.

voir solution 612, ici

3. Le "résultat", deux façons de voir...

Au départ de ce chapitre, nous avons découvert que le résultat était une ressource propre de l'entreprise, liée à son activité ; c'était un compte qui est apparu au Passif, comme dette envers les actionnaires de la société.

Nous venons de découvrir que le "résultat" est aussi une "synthèse" de toutes les opérations commerciales liées à l'activité de l'entreprise, résumant la situation de l'ensemble des comptes de charges et de produits. Chaque compte de gestion a d'ailleurs son autonomie propre pendant l'exercice comptable.

Le résultat est la différence entre les produits et les charges.

Synthèse des comptes de gestion et compte de Passif, comment passe-t-on de l'un à l'autre ? Peu de manuels de comptabilité font correctement état de ce passage qui se fait hors écriture au livre-journal et hors notation dans le grand livre des comptes. Le résultat est établi par une balance.

4. Le bilan et les comptes de gestion déséquilibrés

Nous savons que le Bilan est tel que l'Actif égale le Passif. Cependant, cette égalité n'est vérifiée qu'après affectation du résultat. En dehors de ce moment-là, pendant tout l'exercice comptable, avant affectation du résultat :

Si actif > passif, alors
avoirs > dettes, donc
génération d'avoirs supplémentaires sans apport,
bénéfice généré par l'activité.

Si actif < passif, alors
avoirs < dettes, donc
génération de dettes supplémentaires sans augmentation d'avoirs,
perte générée par l'activité.

Or, nous venons de signaler :

Si produits > charges, alors
résultat = bénéfice = produits - charges.

Si produits < charges, alors
résultat = perte = charges - produits.

Donc, avant affectation du résultat, si bénéfice, alors

actif > passif
et
charges < produits ;

Pour rétablir l'équilibre fondamental en comptabilité,
il suffirait d'augmenter le passif et les charges ;
donc créditer un passif par le débit d'un compte de fausse charge ;
ou créditer le compte de passif "14 Bénéfice reporté" par le débit du compte de charges "693 Bénéfice à reporter".

Ceci est un exemple d'affectation du résultat positif.

De même, avant affectation du résultat, si perte, alors

actif < passif
et
charges > produits ;

Pour rétablir l'équilibre fondamental en comptabilité,
il suffirait de diminuer le passif et augmenter les produits ;
donc débiter un passif par le crédit d'un compte de faux produits ;
ou débiter le compte de passif "14 Bénéfice reporté (= 14 Perte reportée)" par le crédit du compte de produits "793 Perte à reporter".

Ceci est par contre un exemple d'affectation d'un résultat négatif.

L'AFFECTATION DU RÉSULTAT EST DONC L'ÉCRITURE ANNUELLE
QUI PERMET D'ÉTABLIR UN BILAN ÉQUILIBRÉ
ET DES COMPTES DE GESTION EN ÉQUILIBRE AUSSI.

5. Ce que l'on ne peut pas faire

Sans nommer les auteurs, nous "copions" ici d'un livre intitulé "A b c de la comptabilité", ce que beaucoup d'auteurs énoncent et que des enseignants en comptabilité font, mais que la loi comptable ne permet pas.

"... la partie double permet de regrouper plusieurs comptes en un seul, par des écritures de virements. On solde les comptes de charges en les créditant par le débit de "Résultat", on solde les comptes de produits en les débitant, par le crédit de "Résultat"...

..."

Même si l'opération "mentale" est celle-là, on ne peut solder les comptes de gestion. Cela signifierait que l'on passe une écriture aux livre-journal et grand livre des comptes ; or, aucune écriture comptable n'est à passer dans les comptes de gestion, sauf les comptes prévus pour l'affectation des résultats, 69.. ou 79.. selon les cas.

VII. Présentation du livre journal obligatoire (une des formes)

voir page Erreur! Signet non défini.

Suivons les opérations de décembre d'une entreprise :
 
01-12 achat véhicule 33 000 (sans TVA) fact monsieur Lada, paiement immédiat
02-12 achat de marchandises chez R.Sans (sans TVA...pour l'instant), facture 92-424 de 15 000 EUR, paiement dans la huitaine ;
05-12 vente marchandises (sans TVA... pour...) chez K.Ratez, facture 92-5432 ; paiement dans la huitaine, de 12 000 EUR ;
08-12 achat marchandises (sans...) pour 6 000 EUR, chez C. Saymel, fact 784512 ;
09-12 achat march (sans...) pour EUR 7 500, fact Q. Lauté 1245 ;
09-12 je paie R. Sans par banque ;
12-12 vente chez B. Sable pour EUR 9 000, fact 5433 ;
12-12 K Ratez paie ;
15-12 je vends des marchandises chez Agatha Christy pour 12 750 EUR, fact 5434 ;
15-12 réception de la facture de l'assurance du véhicule pour 2 297,5 EUR ; fact 32659 ;

voir solution 610, ici

VIII. Écritures, recherche et analyse des résultats

Nous avons déjà précisé le sens de "résultat" de l'entreprise (voir page 10) ; nous pourrions pour des raisons méthodologiques, confondre "résultat" et "capital", puisqu'il s'agit d'une dette de l'entreprise (qui augmente en cas de bénéfice, et diminue en cas de perte) envers les actionnaires ; cependant, compte tenu du fait que la législation rend intangible le capital, nous préférerons distinguer les 2 notions.

A. Trois types de résultats sont envisageables :

d'exploitation (60 à 64, et 70 à 74)
financiers (65 et 75) et
exceptionnels (66 et 76).

1. Résultats d'exploitation (comptes 60 à 64, 70 à 74)

Toute charge et tout produit résultant de l'activité normale de l'entreprise (achat marchandises, vente marchandises, achat de biens et services divers) dans le cadre de son activité, conformément à son objet social, sont dits d'exploitation.

2. Résultats financiers (comptes 65 et 75)

Les charges et produits résultant de l'activité financière de l'entreprise (placements, intérêts d'emprunt, produits de location) dans le cadre de son activité, sont dits financiers.

3. Résultats exceptionnels (comptes 66 et 76)

Les charges et produits ne résultant ni de l'activité financière de l'entreprise, ni de son activité normale (vente exceptionnelle d'un immeuble, réparation d'un entrepôt suite à une tempête) dans le cadre de son activité, sont dits exceptionnels.

REMARQUE MÉTHODOLOGIQUE : Avant de faire mémoriser les différents comptes de charges et de produits, ainsi que leur numéro comptable, il peut être intéressant de n'employer que 3 comptes de charges (d'exploitation, financières et exceptionnelles) et 3 comptes de produits (d'exploitation, financiers et exceptionnels) selon les critères de classement ci-dessus.

En fin d'exercice comptable, on fait usage, pour déterminer le résultat brut des comptes de charges et de produits [en comparant le total des produits (compte 70 à 76) au total des charges (comptes 60 à 66) dans une balance provisoire] et :

4. IMPÔTS sur les résultats (comptes 67 et 77)

Les comptes 67 (et 77) enregistrent toutes les opérations qui ont trait à l'impôt sur le résultat... et uniquement cet impôt-là.

Les autres imôts et taxes (droits d'enregistrement, taxe de circulation, taxe de mise en circulation, droits de douane, droit d'accises, etc.) seront enregistrés dans le compte "640 Charges fiscales d'exploitation", ou s'ils ont été retenus par la banque on fera usage du "656 à 659 Charges financières diverses", voire le "664 à 668 Autres charges exceptionnelles" s'il s'agit de charges exceptionnelles.

Nous croyons utile de rappeler que tout ce qui concerne la TVA, qui est aussi une taxe, sera enregistrée dans les comptes (et sous-comptes) "411 T.V.A. à récupérer" et "451 T.V.A. à payer", sujet qui sera développé dans un chapitre particulier (TVA).

5. Mises en réserves immunisées d'IMPÔTS (comptes 68 et 78)

La loi du 10 février 1981 de redressement relative aux dispositions fiscales et financières (M.B. 14/02/81) permet aux entreprises de constituer, dans certaines limites et à certaines conditions, une «réserve d'investissement» immunisée (cf. les nouveaux articles 23bis et 107bis C.I.R., introduits par les articles 1er et 13 de la loi susvisée (L'article 107bis du Code des Impôts sur les Revenus a été modifié et complété par la loi-programme du 2 juillet 1981 (M.B., 8 juillet 1981) afin d'étendre l'immunisation fiscale en cas de constitution d'une réserve d'investissement.)).

Aux termes de la législation fiscale elle-même, une telle réserve d'investissement est constituée «par prélèvement sur les bénéfices de la période imposable» (art. 23bis, § 1er, 1°). Cette même loi dispose en outre que l'immunisation de la réserve d'investissement n'est accordée et maintenue que dans la mesure où les conditions posées par l'article 105 précité du Code des Impôts sur les Revenus sont remplies.

6. Affectations et prélèvements des résultats (comptes 69 et 79)

Non, on ne solde pas les comptes de charges, ni ceux de produits...

Par une balance provisoire, construite HORS COMPTABILITÉ, on compare le total des produits (compte 70 à 76) au total des charges (comptes 60 à 66). Il s'agit dans un premier temps de mettre le bénéfice brut en évidence. Une écriture comptable enregistrera l'impôt dû. Le résultat net (hors impôts) sera alors affecté au moyen des comptes 69 [débité] et 79, par le crédit éventuel et entre autres du compte "14 Résultat reporté", ce qui est le sujet d'un chapitre particulier (affectations).

B. Trois types d'acquisitions et leur imputation :

= les acquisitions d'un bien qui sera employé pendant plusieurs années ; il restera dans l'entreprise :
à l'Actif (avec prise en charge annuelle de la dépréciation de ce bien = amortissements) ;

= les acquisitions d'un bien qui sera employé ou revendu dans l'année ; il ne restera pas dans l'entreprise :
en Charges ;

= les acquisitions de service (qui sera employé forcément dans l'année) ; il ne saurait pas rester dans l'entreprise... imaginez un stock de nettoyage de bureaux... :
en Charges ;

C. La procédure à suivre... :

Au cours de l'exercice comptable, avant affectation du résultat, un déséquilibre apparaît entre Actif et Passif, la différence entre les deux sera d'ailleurs la même que celle entre Charges et Produits. L'affectation consistera donc pour l'instant de façon très simplifiée à corriger ce déséquilibre en fin d'exercice comptable. Les étapes sont résumées ci-après, en suivant les écritures d'Alain d'Aix, comptable chez "S.A. Crilège", maison d'édition :

1. La situation au 1er janvier

Sur base de son dernier bilan, "S.A. Crilège" doit ouvrir ses comptes, (faibles stocks, car tout ce qui est édité est immédiatement envoyé chez les libraires ou distributeurs ; goodwill = "prix de la clientèle rachetée").

= Que signifie le "bénéfice reporté" précédé d'un signe négatif ?

= Quel est le Fonds de roulement de cette S.A. ?

= Quel commentaire ?

= À vos crayons pour passer l'écriture d'ouverture au livre-journal (... chronologique pour nous)

$$$$

= ... et pour passer l'écriture d'ouverture au grand livre des comptes... merci de nous l'avoir préparé ;o)

voir solution 613, ici

2. Les opérations dans l'année

Voici quelques opérations effectuées dans l'année, les unes ayant une incidence sur le résultat, les autres non.
Nous nous limitons à une dizaine, vous comprendrez que dans la réalité elles sont plus nombreuses. À vos crayons pour enregistrer ces opérations, tant dans le livre chronologique (à compléter ci-dessous) que dans le livre des comptes (spécialement préparé pour vous), et le tout sans TVA... provisoirement.

1.= Alain d'Aix enregistre un achat de marchandises pour 108 000 EUR, à crédit ;
2.= il reçoit un extrait bancaire, signalant paiement de sa créance sur son client ;
3.= il rembourse en partie son emprunt pour 100 000 EUR de capital et 13 500 EUR d'intérêts ;
4.= les ventes du mois s'élèvent à 337 800 EUR, dont 84 600 en chèques, le reste au grand comptant ;
5.= il dépose la moitié du contenu de la caisse en banque ;
6.= il paie ses fournisseurs 136 400 EUR ;
7.= il achète des fournitures pour l'entretien des magasins et paie en liquide 11 200 EUR ;
8.= au garage, vidange des véhicules : 5 800 EUR payés par carte bancaire ;
9.= ventes du mois 291 400 EUR, dont 243 600 en espèces ;
10.= il achète des rayonnages et présentoirs pour 48 000 payés par chèque bancaire ; ainsi qu'une enseigne lumineuse pour 80 000 EUR à crédit.

le livre chronologique (quasi livre journal)

et le grand livre des comptes

voir solution 614, ici

3. La balance provisoire fin décembre

En principe, à chaque fin de mois, une balance de vérification aurait du être dressée. Celle de la fin du dernier mois de l'exercice comptable a une valeur particulière : c'est elle qui servira de base à la rédaction des comptes de fin d'année : bilan, résultat et annexes.

Entre le moment de rédaction de la balance provisoire et la rédaction des "comptes annuels" s'effectueront une série d'opérations dont nous ne ferons pas état ici, mais qui seront abordées dans un chapitre futur "Fin d'exercice".

Nous avons déjà abordé la balance (voir page Erreur! Signet non défini.) ; nous la reprenons ici, en développant quelques notions nouvelles. Nous vous invitons à prendre vos crayons (n'oubliez pas de les tailler finement) pour suivre les directives données précédemment pour rédiger cette balance provisoire.

Dans un des derniers chapitres ("Fin d'exercice"), nous développerons les démarches à suivre entre la rédaction de la dernière balance de vérification provisoire et celle de la balance définitive (après enregistrement des amortissements, régularisations, détermination du résultat, estimation de l'impôt et affectation du résultat.

Avant de poursuivre, nous vous invitons à observer cette balance. Vous pourrez alors répondre aux questions qui suivent :

= Les totaux du livre journal (livre chronologique pour nous), ne les retrouve-t-on pas dans cette balance ?

= Ne peut-on pas déjà connaître le "résultat" de deux façons à partir de cette balance provisoire ?

= Peut-on déjà affirmer s'il y a bénéfice ou perte ? Et le justifier de différentes façons ?

voir solution 615, ici.

4. Le compte de résultat sous forme de liste

Il nous semble que la présentation du compte de résultats présentée ci-dessous soit un peu hative ; beaucoup de notions devront encore être abordées :

• les variations de stocks ;
• les amortissements ;
• les rémunérations et charges sociales ;
• les réductions de valeur ;
• l'imposition des sociétés ;
• etc.

Le lecteur trouvera ici la disposition "officielle" du compte de résultat (voir aussi Présentation normalisée du Compte de résultat
[sous forme de liste] : norme belge ).

Le résultat de 490 700 € trouvé ci-dessus (voir solution 615, ici), sera publié sous la forme suivante et sera affecté tel que décrit plus loin.

5. L'affectation du résultat : tout à reporter

Puisque nous pouvons découvrir le résultat de 490 700 EUR, et que de plus, il s'agit d'un bénéfice (actif>passif et charges<produits), il ne nous reste plus qu'à passer l'écriture pour rétablir l'équilibre fondamental en comptabilité, soit de créditer (augmenter) le compte de passif "14 Bénéfice reporté (= 14 Perte reportée)" par le débit du compte de charges "693 Bénéfice à reporter" (qui augmente donc aussi).

L'affectation du résultat est donc l'écriture annuelle qui permet d'établir un bilan équilibré et des comptes de gestion en équilibre aussi.

La suite du présent ouvrage montrera que dans la réalité, il existe bien d'autres opérations à faire en fin d'exercice comptable avant de pouvoir déterminer le résultat. Le chapitre suivant montrera comment les variations de stocks peuvent influencer le résultat ; les écritures d'amortissements, de régularisation et bien d'autres manquent encore (à chaque jour suffit sa peine...).

À vos crayons pour compléter le document ci-après. Tiens ! il s'agit d'un livre-journal... et pas d'un livre chronologique. Cependant, nous savons tous comment nous devons réfléchir pour rédiger ce livre-journal. De plus, les éléments de réflexion sont donnés trois paragraphes plus haut.

Les actionnaires (pour une S.A.), ou détenteurs de parts sociales (pas ici, mais dans le cas des S.P.R.L.), regretteront de ne bénéficier d'aucune distribution du bénéfice, fût-elle partielle.

voir solution 616, ici

IX. Autre approche méthodologique du résultat

Nous avions proposé de bien distinguer les opérations non productives de celles qui ont une incidence sur le résultat. Certains enseignants n'hésitent pas, tout en attirant l'attention sur ces deux types d'opérations, à les aborder comptablement de plein fouet. Nous pensons que la démarche peut être valable si elle est bien menée.

A. À ne pas faire...

Une erreur courante est celle de mal distinguer les opérations productives de celles qui ne le sont pas. Nous reprenons ici un extrait d'un cours dont nous tairons le nom de l'auteur... "Une opération productive est celle qui entraîne un résultat (bénéfice ou perte). Ce résultat a pour conséquence la modification du poste capital. Si le résultat est positif (bénéfice), le poste capital augmente ; si le résultat est négatif (perte), le poste capital diminue."

Dans un premier temps, cette définition, si elle peut apparaître comme correcte et compréhensible par des comptables confirmés, contient plusieurs erreurs :

• le capital d'une entreprise est intangible... pas question de l'augmenter ou de le diminuer ;
• une définition d'un mot ne peut utiliser ce propre mot : "un chat est un jeune de chat qui est devenu grand" ; ici, "une opération productive (qui fera appel à un compte de résultat) est celle qui engendre un résultat".

 

B. Comment font-ils ?

La démarche consiste à aborder, tant les opérations non productives que celles qui le sont, dès la présentation du bilan et la rédaction d'un nouveau bilan après chaque opération (nous avions proposé de ne faire appel qu'à des opérations non productives qui ne font rien d'autre que de modifier la situation patrimoniale de l'entreprise et suggérions de ne faire donc aucun achat ni vente de marchandises.

Observons donc la mise en oeuvre de cette variante :

1. En cas d'achat de marchandise

La démarche lors de l'achat d'un immobilisé (bâtiment, véhicule ou tout autre matériel) induit une hausse de l'actif immobilisé en compensation, soit d'une diminution de trésorerie (caisse ou banque), soit d'une augmentation de dettes... c'est ce que nous avions développé pour les gestes non productifs d'une entreprise.

Pour les achats de marchandises, cette variante procède de la même façon : mon stock de marchandises augmente en compensation, soit..., soit...

2. En cas de vente de cette même marchandise

Par contre, la démarche lors de la vente d'un immobilisé (bâtiment, véhicule ou tout autre matériel) induit une diminution de cet actif immobilisé en compensation, soit d'une augmentation de trésorerie (caisse ou banque), soit d'une augmentation de créances... c'est ce que nous avions développé pour les gestes non productifs d'une entreprise. Nous supposions dès lors que nous vendions notre immobilisé au prix d'achat... ce qui n'est pas fréquemment le cas.

Pour les ventes de marchandises, cette variante procède de la même façon : mon stock de marchandises diminue en compensation, soit..., soit... Mais mon stock ne peut diminuer que de la valeur d'acquisition de ma marchandise... le reste étant considéré comme bénéfice qui augmente la dette de l'entreprise envers les propriétaires de celle-ci.

3. Les avantages et inconvénients de la méthode

X. Intérêts notionnels, un nouveau produit ?

Non, c'est une nouvelle charge fictive. Aucune écriture comptable, mais simplement un calcul à faire lors de sa déclaration d'impôts.

Le système des intérêts notionnels, destiné à soutenir le capital à risque, a mis à l'avant-plan notre pays. C'est donc une première mondiale qu'il faut saluer. Ils découlent d'un projet de loi qui a été approuvé par le Conseil des Ministres le 29 avril 2005. Grâce à ce projet, il serait possible de déduire des intérêts (dit notionnels) sur le capital à risque des entreprises. Cela signifie que l'on déduit de la base-imposable de l'impôt des sociétés un montant équivalent à une rentabilité fictive des capitaux-propres, calculé sur le taux de l'OLO à 10 ans émises en Belgique deux ans avant l'année/exercice d'imposition (soit, pour l’ex. d’imp. 2007, la moyenne des indices de référence de l’année 2005).
Les entreprises ont le choix entre la déduction des intérêts-notionnels et la réserve d investissement, étant entendu que si elles optent pour cette dernière, elles sont exclues de la déduction des intérêts notionnels pendant deux ans.

Sont exclus du bénéfice de la mesure :
- les centres de coordination agréés ;
- les SICAV, SICAF et SIC ;
- les sociétés coopératives en participation créées par application de la loi de 2001 sur la participation des travailleurs ;
- les sociétés de navigation maritime.

Conçu au départ pour répondre à la disparition programmée des centres de coordination (quartiers généraux financiers de multinationales qui étaient fiscalement avantagés), le dispositif a aussi pour but de réduire la discrimination qui existe entre capitaux empruntés et fonds propres.
Les moyens de financement des entreprises sont en effet soumis à des traitements fiscaux différents. Les intérêts des dettes sont déductibles fiscalement, alors que dans le même temps les revenus des fonds propres (dividendes ou mises en réserve) sont taxables. Il en résulte un avantage fiscal à l'endettement.
Or même si c'est souvent cette logique qui prévaut, c'est bien entendu contestable d'un point de vue économique en matière de choix de financement pour les entreprises. C'est dans ce contexte qu'est apparu chez nous le système des intérêts notionnels qui démontre une volonté manifeste de relance du capital à risque en s'attaquant à la base de la discrimination fiscale quasi naturelle qui existe de longue date à l'encontre des fonds propres.

Les intérêts notionnels permettent en effet une déduction d'un intérêt fictif sur les capitaux propres.
Une mesure destinée à favoriser la capitalisation des entreprises, l'investissement et donc l'emploi.

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Procédure quotidienne (05) | | Résultat et stocks (07)

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