Principes de comptabilité générale

La T.V.A. : solution 936

Solution 936 : assujetti trimestriel « Les 4 mousquetaires »

trimestre octobre à décembre 2008

Octobre 2008

Solde des mois 7, 8, 9 (juillet à septembre 2008) = TVA due du 3e trimestre - acomptes de août et septembre

= TVA s/ventes - TVA s/achats - acomptes de août et septembre

Novembre et décembre 2008

Acomptes du tiers de la TVA due calculée en octobre. Inexistant (non donné dans l'énoncé).

trimestre de janvier à mars 2009

Janvier 2009

Imaginons que la TVA s/ventes est de 10 000 € et que la TVA s/ach est de 7 300 € (voir énoncé),
la TVA due sera donc de 2 700 € (10 000 € - 7 300 €).

Le solde à payer avant le 20 sera donc de 2 700 € diminué des acomptes (non donnés dans l'énoncé), étant donné que dans l'énoncé les acomptes précédents ne sont pas fixés, il nous est difficile de calculer cette différence.
En supposant les acomptes nuls, le solde à payer serait de 2 700 €.

4110 TVA s/achat

4510 TVA s/vente

x
x
x

7 300 (1

10 000 (1

x
x
x

4117 TVA ac versés

4519 Cpte cour de l'adm TVA

?
?

? (1

2 700 (1b

2 700 (1

5500 Banque

2 700 (1b

Février 2009

L'acompte à verser est de 1/3 de la TVA due du trimestre précédent (octobre à décembre 2008) ;
étant donné que la TVA due du dernier trimestre 2008 (calculée en janvier 2009) est de 2 700 €, l'acompte sera donc de 900 € (merci les matheux ;o).

4110 TVA s/achat

4510 TVA s/vente

x
x
x

7 300 (1

10 000 (1

x
x
x

4117 TVA ac versés

4519 Cpte cour de l'adm TVA

?
?

900   (2

? (1

2 700 (1b

2 700 (1

5500 Banque

2 700 (1b
900 (2

Mars 2009

Idem qu'en février, l'acompte sera donc de 900 €.

L'énoncé nous dit que la TVA s/ventes est de 8 000 € et la TVA s/achats est de 6 500 €,
la TVA due de janvier à mars (1er trimestre 2009) sera alors de 1 500 € (8 000 € - 6 500 €).

Cela veut dire que l'entreprise « Les 4 mousquetaires » n'a acheté pour plus qu'elle n'a vendu, ce qui est le cas le plus fréquent.
L'entreprise aura une dette envers l'administration de la TVA pour un montant de 1 500 €.

4110 TVA s/achat

4510 TVA s/vente

x
x
x

7 300 (1

10 000 (1

x
x
x

4117 TVA ac versés

4519 Cpte cour de l'adm TVA

?
?

900   (2
900   (3

? (1

2 700 (1b

2 700 (1

5500 Banque

2 700   (1b
900   (2
900   (3

trimestre de avril à juin 2009

Avril 2009

Le solde du mois d'avril sera la TVA due du trimestre précédent diminuée des deux acomptes versés pendant ce trimestre précédent.

Or, la TVA due du trimestre précédent est de 1 500 € (c'est la TVA s/ventes diminuée de la TVA s/achats, voir mars) et les deux acomptes (de février et mars) sont de 900 €.

Donc 1 500 € - (2 * 900 €) = - 300 €. L'entreprise a donc une créance de 300 € sur l'administration TVA.

4110 TVA s/achat

4510 TVA s/vente

x
x
x

y
y
y

7 300    (1


6 500   (4

10 000 (1

8 000 (4

x
x
x

y
y
y

4117 TVA ac versés

4519 Cpte cour de l'adm TVA

?
?

900   (2
900   (3

? (1

1 800 (4

2 700 (1b

2 700 (1

5500 Banque

2 700   (1b
900   (2
900   (3

4119 Cpte cour de l'adm TVA

300 (4

300 (4b

4118 TVA à rembourser par l'adm TVA

300 (4b

Mai 2009

L'acompte à verser est de 1/3 de la TVA due du trimestre précédent ;
étant donné que la TVA due du mois d'avril 2009 est négative (de - 300 €), l'acompte à verser sera donc de 0 €.

4110 TVA s/achat

4510 TVA s/vente

x
x
x

y
y
y

7 300    (1


6 500   (4

10 000 (1

8 000 (4

x
x
x

y
y
y

4117 TVA ac versés

4519 Cpte cour de l'adm TVA

?
?

900   (2
900   (3

? (1

1 800 (4

2 700 (1b

2 700 (1

5500 Banque

2 700   (1b
900   (2
900   (3

4119 Cpte cour de l'adm TVA

300 (4

300 (4b

4118 TVA à rembourser par l'adm TVA

300 (4b

Juin 2009

Idem qu'en mai, l'acompte à verser sera donc de 0 €.

Fin du mois (et du trimestre), l'énoncé précise que la TVA s/ventes est de 7 000 € et la TVA s/achats est de 6 880 €, la TVA due de avril à juin sera alors de 120 € (7 000 € - 6 880 €).

4110 TVA s/achat

4510 TVA s/vente

x
x
x

y
y
y

7 300    (1


6 500   (4

10 000 (1

8 000 (4

x
x
x

y
y
y

4117 TVA ac versés

4519 Cpte cour de l'adm TVA

?
?

900   (2
900   (3

? (1

1 800 (4

2 700 (1b

2 700 (1

5500 Banque

2 700   (1b
900   (2
900   (3

4119 Cpte cour de l'adm TVA

300 (4

300 (4b

4118 TVA à rembourser par l'adm TVA

300 (4b

trimestre de juillet à septembre 2009

Juillet 2009

Le solde du mois de juillet sera la TVA due du trimestre précédent diminuée des deux acomptes versés pendant ce trimestre.

Or, la TVA due du trimestre précédent est de 120 € (c'est la TVA s/ventes diminuée de la TVA s/achats) [voir juin] ;
les acomptes étaient nuls (voir mai et juin).

Le solde sera alors de 120 € - (2 * 0 €) = 120 € (à payer).
Or, l'entreprise avait une créance de 300 € sur l'administration TVA (voir avril) ;
l'entreprise ne paiera pas sa dette de 120 €, mais diminuera sa créance de 120 € et...
donc sa nouvelle situation sera - 180 €... et donc une créance réduite à 180 € sur l'administration.

4110 TVA s/achat

4510 TVA s/vente

x
x
x

y
y
y

z
z
z

7 300    (1


6 500   (4


6 880   (7

10 000   (1

8 000   (4

7 000   (7

x
x
x

y
y
y

z
z
z

4117 TVA ac versés

4519 Cpte cour de l'adm TVA

?
?

900   (2
900   (3

? (1

1 800 (4

2 700 (1b

2 700 (1

5500 Banque

2 700   (1b
900   (2
900   (3

4119 Cpte cour de l'adm TVA

300 (4

300 (4b

4118 TVA à rembourser par l'adm TVA

300 (4b

120 (7

Août 2009

Normalement l'acompte est toujours de 1/3 de la TVA due du trimestre précédent,
donc dans ce cas, on aurait tendance à dire que l'acompte à verser est de 40 € (le tiers de 120 €).

Toutefois, étant donné que l'administration de la TVA avait une dette envers nous de 180 € (ou nous avons une créance sur l'administration), nous pouvons diminuer cette dette (de l'administration, c-à-d notre créance) de 40 € ;
l'entreprise ne paiera pas cet acompte, mais diminuera sa créance de 40 € et...
donc sa nouvelle situation sera - 140 €... et donc une créance réduite à 140 € sur l'administration.

4110 TVA s/achat

4510 TVA s/vente

x
x
x

y
y
y

z
z
z

7 300    (1


6 500   (4


6 880   (7

10 000   (1

8 000   (4

7 000   (7

x
x
x

y
y
y

z
z
z

4117 TVA ac versés

4519 Cpte cour de l'adm TVA

?
?

900   (2
900   (3

40   (8

? (1

1 800 (4

2 700 (1b

2 700 (1

5500 Banque

2 700   (1b
900   (2
900   (3

4119 Cpte cour de l'adm TVA

300 (4

300 (4b

4118 TVA à rembourser par l'adm TVA

300 (4b

120 (7
40 (8

Septembre 2009

Même raisonnement, mais les montants changent...

Normalement l'acompte est toujours de 1/3 de la TVA due du trimestre précédent,
donc dans ce cas, on aurait tendance à dire que l'acompte à verser est de 40 € (le tiers de 120 €).

Toutefois, étant donné que l'administration de la TVA avait une dette envers nous de 140 € [voir août] (ou nous avons une créance sur l'administration), nous pouvons diminuer cette dette (de l'administration, c-à-d notre créance) de 40 € ;
l'entreprise ne paiera pas cet acompte, mais diminuera sa créance de 40 € et...
donc sa nouvelle situation sera - 100 €... et donc une créance réduite à 100 € sur l'administration.

L'énoncé précise qu'à la fin du mois, ou à la fin du trimestre, la TVA s/ventes est de 4 060 € et la TVA s/achats est de 4 000 €, la TVA due de juillet à septembre sera alors de 60 € (4 060 € - 4 000 €).

4110 TVA s/achat

4510 TVA s/vente

x
x
x

y
y
y

z
z
z

7 300    (1


6 500   (4


6 880   (7

10 000   (1

8 000   (4

7 000   (7

x
x
x

y
y
y

z
z
z

4117 TVA ac versés

4519 Cpte cour de l'adm TVA

?
?

900   (2
900   (3

40   (8
40   (9

? (1

1 800 (4

2 700 (1b

2 700 (1

5500 Banque

2 700   (1b
900   (2
900   (3

4119 Cpte cour de l'adm TVA

300 (4

300 (4b

4118 TVA à rembourser par l'adm TVA

300 (4b

120   (7
40   (8
40   (9

Suite à la reflexion faite à la fin de l'exercice précédent, que doit-on modifier pour que les deux acomptes soient différents ?

Compte tenu de la créance de 100 € fin septembre, augmentée de 20 € pour le solde d'octobre 2009, les faibles acomptes futurs de 20 € ne parviennent pas à faire disparaître entièrement la créance de l'entreprise.

Il faudrait donc que la TVA due fin septembre pour le troisième trimestre soit augmentée.

Pour augmenter la TVA due, nous pouvons soit :

augmenter la TVA s/Ventes
diminuer la TVA s/Achats
Combiner les deux opérations précédentes (c'est-à-dire augmenter la TVA s/V et diminuer la TVA s/Ach.).
Avoir une TVA due pour régularisation (rappel : note de débit émise ou note de crédit reçue). [Matière abordée dans ce chapitre et approfondie dans le chapitre 15 « notes de débit et notes de crédit].

De combien faut-il modifier la TVA due ?

Il faudrait au moins que la somme des acomptes soit supérieure à la créance, ce qui entrainerait une augmentation de la TVA due et du solde.

trimestre de octobre à décembre 2009

Octobre 2009

Le solde du mois d'octobre sera la TVA due du trimestre précédent diminuée des deux acomptes versés pendant ce trimestre.

Or, la TVA due du trimestre précédent est de 60 € (150 €), (c'est la TVA s/ventes 4 060 € (4 150 €), diminuée de la TVA s/achats 4 000 €) [voir septembre] ;
les acomptes étaient 40 € (voir août et septembre), mais non payés.

.Le solde sera alors de 60 € - (2 * 40 €) = - 20 € (à récupérer). 150 € - (2 * 40) = 70 € (à payer).
Or, l'entreprise avait une créance de 100 € sur l'administration TVA (voir septembre) ;
l'entreprise ne paiera rien, mais augmentera sa créance de la créance (voir septembre) de 20 € et...

Elle ne devra donc rien payer, car le solde est plus grand que la créance.
donc, une créance à 120 € sur l'administration. Les 100 € de créance diminués de 70 € = 30 € de créance.

4110 TVA s/achat

4510 TVA s/vente

x
x
x

y
y
y

z
z
z

v
v
v

7 300    (1


6 500   (4


6 880   (7


4 000  (10

10 000   (1

8 000   (4

7 000   (7

4 060   (10

x
x
x

y
y
y

z
z
z

v
v
v

4519 Cpte cour de l'adm TVA

4117 TVA ac versés

2 700 (1b

2 700 (1

?
?

900   (2
900   (3

40   (8
40   (9

?   (1

1 800   (4

80   (10

5500 Banque

2 700   (1b
900   (2
900   (3

4119 Cpte cour de l'adm TVA

300 (4
20 (10

300 (4b
20 (10b

4118 TVA à rembourser par l'adm TVA

300 (4b

20 (10b

120   (7
40   (8
40   (9

Novembre 2009

Normalement l'acompte est toujours de 1/3 de la TVA due du trimestre précédent,
donc dans ce cas, on aurait tendance à dire que l'acompte à verser est de 20 € (le tiers de 60 €) [voir octobre].

Mais étant donné que la TVA due a été augmentée et vaut 150 €, pour trouver les acomptes, il nous suffit de prendre le tiers de 150 €, c'est-à-dire 50 €.

Comme en août, étant donné que l'administration de la TVA avait une dette envers nous de 120 € (ou nous avons une créance sur l'administration), nous pouvons diminuer cette dette (de l'administration, c-à-d notre créance) de 20 € ;

or nous avons une créance de 30 €, notre premier acompte sera donc de 20 € (50 € - 30 €).

Notre deuxième acompte sera de 50 €. [voir décembre].
l'entreprise ne paiera pas cet acompte, mais diminuera sa créance de 20 € et...
donc sa nouvelle situation sera - 100 €... et donc une créance réduite à 100 € sur l'administration.

4110 TVA s/achat

4510 TVA s/vente

x
x
x

y
y
y

z
z
z

v
v
v

7 300    (1


6 500   (4


6 880   (7


4 000  (10

10 000   (1

8 000   (4

7 000   (7

4 060   (10

x
x
x

y
y
y

z
z
z

v
v
v

4519 Cpte cour de l'adm TVA

4117 TVA ac versés

2 700 (1b

2 700 (1

?
?

900   (2
900   (3

40   (8
40   (9

20     (11

?   (1

1 800   (4

80   (10

5500 Banque

2 700   (1b
900   (2
900   (3

4119 Cpte cour de l'adm TVA

300 (4
20 (10

300 (4b
20 (10b

4118 TVA à rembourser par l'adm TVA

300 (4b

20 (10b

120   (7
40   (8
40   (9

20     (11

Décembre 2009

L'acompte sera de 50 €. [voir l'explication en novembre 2009].

Même raisonnement, mêmes montants...

4110 TVA s/achat

4510 TVA s/vente

x
x
x

y
y
y

z
z
z

v
v
v

7 300    (1


6 500   (4


6 880   (7


4 000  (10

10 000   (1

8 000   (4

7 000   (7

4 060   (10

x
x
x

y
y
y

z
z
z

v
v
v

4519 Cpte cour de l'adm TVA

4117 TVA ac versés

2 700 (1b

2 700 (1

?
?

900   (2
900   (3

40   (8
40   (9

20   (11
20   (12

?   (1

1 800   (4

80   (10

5500 Banque

2 700   (1b
900   (2
900   (3

4119 Cpte cour de l'adm TVA

300 (4
20 (10

300 (4b
20 (10b

4118 TVA à rembourser par l'adm TVA

300 (4b

20 (10b

120   (7
40   (8
40   (9

20    (11
20   (12

Un lecteur attentif pourrait penser que les acomptes consécutifs sont toujours identiques... ce n'est pas le cas, même si c'est fréquemment le cas. Il peut se faire que l'entreprise ait une créance sur l'administration de la TVA, mais une créance pas assez forte que pour être 'gommée' par chacun des deux acomptes suivants.

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Retour vers le cours "chap 8 :
TVA"

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La 5 000 000^e page a été visitée ce 29 aout 2017 après 23 h 30,
Et la 6 000 000^e page visitée, trop tôt pour y penser ?

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La 3 666 666^e page visitée a eu lieu ce dimanche 28 decembre 2014, vers 16 h...
Un tiers de million de pages visitées en 154 jours cela fait une moyenne de 2165 pages visitées par jour...
Deux tiers de million de pages visitées en 355 jours soit une moyenne de 1878 pages visitées par jour...
et seulement 1195 pages visitées quotidiennement pendant les vacances estivales
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Fin septembre 2009, installation de ce compteur
qui ne compte chaque nouvel ordinateur visiteur qu'une seule fois

m-à-j du 22/11/2021 :
Depuis cette fin septembre 2009, parmi les 210 pays (sur 274 drapeaux connus) qui nous ont visité,
voici les 100 pays qui nous visitent le plus,
Nos petits visiteurs, classés par date de visite, où un seul ordi nous a visité, sont :
199. Turkmenistan (TM May 10, 2017) ; 200. Lesotho (LS March 1, 2017) ;
201. Turks and Caicos Island (TC January 18, 2016)
202. Cook Islands (CK September 19, 2015) 203. Faroe Islands (FO January 27, 2015)
204. Virgin Islands American (VI November 12, 2014) ;
205. Belize (BZ September 29, 2014) ;206. Eswatini - Swaziland (SZ July 21, 2014) ;
207. Grenada (GD April 3, 2014) ; 208. Timor-Leste (TI March 29, 2014) ;
209. American Samoa (AS December 26, 2012) ; 210. Guyana (GY November 5, 2010).