Principes de comptabilité générale Création et liquidation d'entreprise

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Solution 1408:

Livre chronologique

* variante possible, paiement de 25,4 k€ en banque, et aucun versement anticipé... obligation de répondre au prochain appel de fonds; cependant nous considérons cette alternative comme incorrecte, puisque seules les actions entièrement libérées peuvent être cédées;

Charles reprend 3/5 du capital (60 000), soit 36 k€; il s'engage à les payer 29 k€ ; cependant, il restera 3,6 k€ à payer lors du dernier appel de fonds; Charles ne payera donc (ou mieux, pourrait ne payer) que 29 k€ - 3,6 k€ soit 25,4 k€.

Le solde du défaillant est 25,4 – 10,8 – 0,5 soit 14,1 k€ qui lui seront rendus, bien qu'il ait déjà versé 21,6 k€ lors de la création et première libération. Vu d'une autre façon, Anatole doit supporter les 0,5 k€ de frais et les 7 k€ de "perte" sur la revente des titres.

Le lecteur aura probablement la réaction de dire qu'il aurait préféré diminuer une dette donc débiter plutôt que d'augmenter une créance, s'il s'avère que le dossier présente un reliquat favorable à l'ancien actionnaire devenu défaillant, c'est cependant aussi débiter un compte. Il faut cependant constater que le paiement de Charles, supérieur au montant que devait encore payer Anatole, a rendu la créance "négative"; il fallait donc "solder" ce compte.

Si Anatole ne s'était libéré que de 7,2 kEUR, il aurait été condamné à payer 0,3 kEUR supplémentaires. En cas de non paiement, il fallait liquider cette créance par une perte exceptionnelle (donc charge).

Nous présenterons ci-après une variante de cette "non réponse" de Anatole. Charles s'acquittera de la totalité de son engagement et l'entreprise considérera donc que ces parts sont entièrement libérées, y compris les futurs appels de fonds. N'oublions pas que le droit comptable ne permet la vente que d'actions entièrement libérées.

Nous pensons que cette variante peut permettre une meilleure compréhension de la procédure employée en cas de défaillance d'un associé. Comprise, elle nécessite une comparaison avec la précédente solution.

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