Solution 1408:

Livre chronologique

N°	Date	Intitulé	A/P Pr/Ch	+/-	d/c	Comptes débités	Comptes crédités	Montants débités	Montants crédités
a	25/5	4100 Cap app nv-AdF 4101 Capit appelé,nv -Act défaillants	A A	- +	C D	Cap app nv-AdF	Cap app,nv AdF	10,8	10,8
non réponse de Anatole à nos recommandés ... ; déjà libéré 60 %, soit 21,6 k€
b	31/5	4101 Cap appelé,nv -Act défaillants 748 Récupér auprès de tiers 751 Prod d'actifs circulants	A Pr Pr	+ + -	D C C	Cap app,nv AdF	Récup auprès tiers Prod d'actifs circulants	0,5	0,3 0,2
frais relatifs et intérêt de retard, suite à la non réponse de Anatole
c	5/6	4101 Cap app,nv - Act défaillants 5500 Banque Cc 4810 Vers.anticip.	A A	+ +	C D	Banque Cc	Cap app nv-AdF Vers.anticip.	* 29,0	25,4 * 3,6
cession des parts d'Anatole à Charles
d	6/6	4101 Cap app,nv - Act défaillants 5500 Banque Cc	A A	+ -	D C	Cap app,nv - Act défaill	Banque Cc	14,1	14,1
clôture de l'affaire Anatole, reprise par Charles

* variante possible, paiement de 25,4 k€ en banque, et aucun versement anticipé... obligation de répondre au prochain appel de fonds; cependant nous considérons cette alternative comme incorrecte, puisque seules les actions entièrement libérées peuvent être cédées;

Charles reprend 3/5 du capital (60 000), soit 36 k€; il s'engage à les payer 29 k€ ; cependant, il restera 3,6 k€ à payer lors du dernier appel de fonds; Charles ne payera donc (ou mieux, pourrait ne payer) que 29 k€ - 3,6 k€ soit 25,4 k€.

Le solde du défaillant est 25,4 – 10,8 – 0,5 soit 14,1 k€ qui lui seront rendus, bien qu'il ait déjà versé 21,6 k€ lors de la création et première libération. Vu d'une autre façon, Anatole doit supporter les 0,5 k€ de frais et les 7 k€ de "perte" sur la revente des titres.

Le lecteur aura probablement la réaction de dire qu'il aurait préféré diminuer une dette donc débiter plutôt que d'augmenter une créance, s'il s'avère que le dossier présente un reliquat favorable à l'ancien actionnaire devenu défaillant, c'est cependant aussi débiter un compte. Il faut cependant constater que le paiement de Charles, supérieur au montant que devait encore payer Anatole, a rendu la créance "négative"; il fallait donc "solder" ce compte.

Si Anatole ne s'était libéré que de 7,2 kEUR, il aurait été condamné à payer 0,3 kEUR supplémentaires. En cas de non paiement, il fallait liquider cette créance par une perte exceptionnelle (donc charge).

Nous présenterons ci-après une variante de cette "non réponse" de Anatole. Charles s'acquittera de la totalité de son engagement et l'entreprise considérera donc que ces parts sont entièrement libérées, y compris les futurs appels de fonds. N'oublions pas que le droit comptable ne permet la vente que d'actions entièrement libérées.

Nous pensons que cette variante peut permettre une meilleure compréhension de la procédure employée en cas de défaillance d'un associé. Comprise, elle nécessite une comparaison avec la précédente solution.

Grand Livre des comptes

4100 Cap appelé n versé
	10,8 (a

748 Récup auprès d tiers
	0,3 (b

4810 Vers anticipés
	3,6 (d

4101 Cap app n v, Act déf
a) 10,8 b) 0,5 d) 17,7	29,0 (c

751 Prod d'act circul
	0,2 (b

570 Caisse esp
c) 29,0	14,1 (d

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