Principes de comptabilité générale Trésorerie : solution 1321

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Solution 1321 :

Je m'y perds

Il y a plusieurs pages à écrire au chapitre des créances douteuses.

Brièvement:
- Il s'agit de différencier : créance douteuse ou irrécouvrable.
- Quel montant de TVA est incorporé à la créance ?
Le montant de TVA est récupérable auprès de l'Administration, depuis 2005, le jugement de faillite suffit.
En cas de paiement du curateur, la TVA devra être reversée à l'Etat à due concurrence du prorata (ou être remboursée si la TVA a déjà été payée sur la dite créance [cas le plus fréquent].

L'énoncé que vous proposez ne semble pas concerner une créance irrécouvrable, mais seulement une créance douteuse (probablement déja actée par une opération "407 Créances douteuses" à "400 Clients" pour la totalité du montant de la créance (3 884 €).

Puisque vous parlez d'une récupération probable de 35 % de votre créance (de 3 884 €), c'est que l'on vous informe que vous perdrez probablement 65 % de ladite créance... à vous de prendre en charge cette réduction de valeur sur créances commerciales, pour les 65 % de votre créance, soit 2524,60 :

6340 Réd d val s/cr commerc à 1 an au +; dotations
        à 409 Réduction de valeur actée sur clients douteux

Vous précisez ensuite que vous récupérez 1 800 €, soit plus que les 1 359,40 € attendus.

Il s'agit donc aussi de signaler la clôture du dossier du client douteux, donc
(1) solder la créance douteuse,
(2) corriger la T.V.A. sur Ventes dont une part de la TVA est à récupérer, et avait été, à tort, compris dans la réduction de valeur sur créances commerciales lors de la dotation par le débit d'un compte "4114 TVA récupérable pour régularisations" et le crédit du compte "6341 Réduction de valeur sur créances commerciales à un an au plus - reprises" (ici encore, ce que je récupère de la TVA viendra diminuer la charge que je pensais subir),
(3) solder le compte de "409 Réductions de valeurs actées",
(4) enregistrer la réception du montant effectivement récupéré, sans oublier
(5) une reprise de réduction de valeur supplémentaire pour l'excédent de Réduction de valeur. Imaginons la créance douteuse, avec perte estimée à 65 % (opération ci-dessus) et paiement de 1 800 €, soit perte effective de 2 084 € au lieu des 65 % prévus (à savoir les 2 524,60 €), différence de 440,60 €.

Remarque : les 361,69 EUR de TVA, peuvent se calculer
soit comme différence entre la TVA s/ ventes initiale (déjà payée) et la TVA s/ le montant récupéré,
   (3884 * 0,21/ 1,21) - (1800 * 0,21 / 1,21)
soit comme fraction (2 084 * 0,21 / 1,21) sur la perte réalisée.

D'où l'écriture :

409 Réd d val actées                          2 524,60
4114 TVA récupérable p régularisations 361,69
5500 Bque BELFIUS Cc                            1 800,00
                           à 407 Créances dout                                        3 884,00
                           6341 Réd d val s/ cr comm à 1 an au + - reprises 361,69
                           6341 Réd d val s/ cr comm à 1 an au + - reprises 440,60

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