Solution 1309 :

Cas Liméro 2 : créance douteuse

En Belgique :

1. (B) Enregistrez le client douteux Casimir. (10 points)

			D	C
		- constatation de la créance douteuse -
407		Clients douteux	121 000
	400xx	Clients casimir		121 000

Barème : 10 points pour l’écriture juste

2. (B) Passez les écritures de provision nécessaires annexe 4. (10 points)

		Dotation
6340		Réd d val sur créances commerciales	60 500
	409	Réd d val actées		60 500

Le lecteur remarquera que choisir 50 % était un mauvais choix pédagogique ; en effet, si la perte probable était de 40 %, on pensait récupérer 60 %...

Le lecteur aura aussi remarqué que le comptable a adopté les montants TVAC, même s'il n'a acté aucune opération vis-à-vis de l'administration TVA...

Une variante également plus correcte eût été d'adopter un montant de 50 000 HTVA et de régulariser sa TVA après la clôture définitive du dossier (le cas échéant). [Règle valable tant en Belgique qu'en France]

Barème : 10 points pour l’écriture juste

3. (B) Enregistrez la perte devenue définitive et la reprise de provision annexe 5. (20 points)

		- créance devenue irrécouvrable à 80 % -
642		Moins-value s/ créanc. commerc.	80000
4114		TVA récupérable pour régularisation	16800
409		Réduct. de val actée	50000
5500		Banque (soit 20 % de 121000)	24200
	407	Clients douteux		121000
	6341	Réduct d val s/ cr. comm. à 1 an au plus (reprise)		50000

Barème : 10 points sur chaque écriture juste. Total 20.

En France :

1. (F) Enregistrez le client douteux Casimir. (10 points)

			D	C
		- constatation de la créance douteuse -
416		Clients douteux	119600
	411	Clients casimir		119600

Barème : 10 points pour l’écriture juste

2. (F) Passez les écritures de provision nécessaires annexe 4. (10 points)

		Dotation
6817		Dotation aux provisions pour dépréciation de l’actif circulant	59800
	491	Provision pour dépréciation des comptes clients		59800

Le lecteur aura remarqué que le comptable a adopté les montants TVAC, même s'il n'a acté aucune opération vis-à-vis de l'administration TVA... Une variante plus correcte eût été d'adopter un montant de 50 000 HTVA et de régulariser sa TVA après la clôture définitive du dossier (le cas échéant). [Règle valable tant en Belgique qu'en France]

Barème : 10 points pour l’écriture juste

3. (F) Enregistrez la perte devenue définitive et la reprise de provision annexe 5. (20 points)

		- créance devenue irrécouvrable -
654		Perte sur créance irrécouvrable	80000
44571		TVA collectée	15680
	416	Clients douteux		95680
		- reprise de la provision -
491		Provision pour dépréciation des comptes clients	59800
	7817	Reprise de provision pour dépréciation de l’actif circulant		59800

Barème : 10 points pour chaque écriture juste. Total 20.

Rappel :

En Belgique :

			D	C
		Vente société Casimir
400		Clients	12 100
	700	à Ventes		10 000
	4510	TVA sur ventes		2 100

			D	C
		Vente société Callisto
400		Clients	6 171
	700	à Ventes		5 000
	748	Récupération de frais auprès de tiers - Port		100
	4510	TVA sur Ventes		1 071

			D	C
		Vente société Herna
411		Clients	3 509
	700	à Ventes		2 900
	4510	TVA sur ventes		609

Barème : 5 points par écriture juste.

2. Enregistrez la ristourne annexe 2. (10 points)

		Rabais remise et ristourne accordés
708		RRR accordés	500
4114		TVA à récupérer pour régularisation	105
	400	à Clients		605

En France : (attention, TVA à 19,6 % et intitulé et numéro de compte)

			D	C
		Vente société Casimir
411		Clients	11960
	701	Ventes		10000
	44571	Etat, TVA collectée		1960

			D	C
		Vente société Callisto
411		Clients	6099.6
	701	Ventes		5000
	7085	Port		100
	44571	Etat, TVA collectée		999.6

			D	C
		Vente société Herna
411		Clients	3468.4
	701	Ventes		2900
	44571	Etat, TVA collectée		568.4

Barème : 5 points par écriture juste.

2. Enregistrez la ristourne annexe 2. (10 points)

		Rabais remise et ristourne accordés
709		RRR accordés	500
44571		Etat, TVA collectée	98
	411	Clients		598

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