Effets de commerce : solution 1210 |
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Dussou-Liez a endossé une traite à Maud Kassin
Si Dussou-Liez a endossé une traite à Maud Kassin, c'est que Dussou en était le bénéficiaire et en était le tireur.
Or, l'acceptation est un acte du tiré (inconnu ici) que le tireur (Dussou) ignore tant qu'il n'a pas reçu la traite acceptée par le tiré (inconnu).
Il (Dussou) n'aurait donc dû enregistrer aucune opération au moment de l'acceptation de ladite traite (par un inconnu, d’après l’énoncé).
Le tireur passe une écriture, soit au moment de la rédaction de l'effet, soit au moment où il "récupère" la traite acceptée par le tiré.
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