Énoncé de GuVa :

Exercice n� 1401

Acte constitutif d'une SPRL et comptabilisation

Annexe au Moniteur belge du 23/9/01.

"GuyKel Soft", soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, � Montroeul-sur-Haine, rue des Forges 39 d'un acte re�u par Me Dunote R., notaire de r�sidence � Elouges le neuf septembre deux mille six, portant la mention d'enregistrement suivante :
"enregistr� quatre r�les six renvois, � Mons le douze septembre 2000 six, volume cinquante-cinq, folio nonante-deux, case sept. Re�u : deux cent et sept EURos (207).
Le receveur a.i., (sign�) Van Bockestaele P", il a �t� extrait ce qui suit :

I. associ�s :
M Guy Van de Kelder, enseignant, domicili� � Montroeul-sur-Haine, rue des Forges 39;
M Paul Van de Kelder, enseignant, �poux de Martine Delabie, domicili� � Molembaix, rue de la Fontaine 38;
Melle Caroline Picart, �tudiante, c�libataire, domicili�e � Brogne, rue des Loups, 44.

II. raison sociale : "GuyKel Soft",
soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

III. si�ge social :
Rue des Forges 39, Montroeul-sur-Haine.

IV. objet social :
la soci�t� a pour objet,
tant en Belgique qu'� l'�tranger,
le commerce et l'industrie informatiques,
tout ce qui concerne la conception,
la cr�ation,
la distribution et la vente de logiciels sur tout support (papier, magn�tique ou autre)
et la distribution, la vente, l'achat et la production de Software existant sur le march�
ainsi que le commerce sous toutes ses formes de tout proc�d� ou appareil destin�s � l'usage de logiciels.

V. dur�e :
la soci�t� est constitu�e pour une dur�e de trente ann�es,
prenant cours le neuf septembre deux mille six.

VI. capital social :
le capital social est fix� � la somme de vingt mille EURos,
repr�sent�s par deux cent cinquante parts sociales sans mention de valeur nominale.

VII. souscription et lib�ration :
les parts sociales sont souscrites en num�raires.
Elles ont �t� lib�r�es enti�rement
et le total des versements, se trouve � la disposition de la soci�t�
sur un compte sp�cial ouvert en son nom � la BELFIUS, rue des Capucins � Mons :
M. Guy Van de Kelder apporte la somme de huit mille EURos,
M. Paul Van de Kelder apporte la somme de six mille EURos
et Melle Caroline Picart apporte la somme de six mille EURos.

VIII. g�rance :
la soci�t� est administr�e par un g�rant statutaire qui est Madame Louise Dupont, � Mons,
nomm�e pour toute la dur�e de la soci�t�.

IX. assembl�e g�n�rale :
il sera tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire le premier mardi de Mars de chaque ann�e.
Si ce jour est un jour f�ri�, l'assembl�e g�n�rale est report�e au premier jour ouvrable suivant cette date, � la m�me heure

X. ann�e sociale :
l'exercice social commence le premier janvier et se cl�ture le trente-et-un d�cembre de chaque ann�e.
Toutefois le premier exercice comptable commencera le neuf septembre deux mille six pour se terminer le trente-et-un d�cembre deux mille sept.

Pour extrait analytique conforme :
(sign�) P. Van Bockestaele.
d�pos� au greffe du Tribunal de Commerce de Mons,
le quinze septembre deux mille six.

Suite au mod�le d'acte de constitution de la SPRL ci-dessus, compl�ter le grand livre des comptes et le bilan initial ci-apr�s , selon la premi�re m�thode propos�e.

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