Amortissement et réduction de valeur : solution 1122
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Amortissement et réduction de valeur : solution 1122 |
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réponse d'un prof à un élève concernant l'amortissement :
Même si cet enseignant pensait répondre à la question de son élève, il n'en est rien.
Rien de fautif dans sa réponse, mais elle ne répond pas à la question de l'élève.
Il fallait distinguer les deux cas (PME, donc pas de pro rata temporis ou non PME, donc pro rata temporis).
Cas 1 : PME, donc pas de pro rata temporis
- on n'amortit rien l'année de la vente d'un bien amortissable ;
- la première année d'amortissement, on a pu amortir une année entière ;
- les amortissements actés tiendront compte de cette double règle ;
- la valeur résiduelle sera calculée selon les règles ci-dessus ;
- la plus-value ou moins value tiendra compte des dispositions ci-dessus ;
- il s'agira alors de solder la valeur d'acquisition (idem dans les 2 cas), les amortissements actés (différents selon les cas), la plus-value ou moins value sur réalisation d'un bien immobilisé (différentes selon les cas), la TVA sur vente (idem selon les cas) ; quant au paiement, pas de différence selon les cas.
Cas 2 : non PME, donc pro rata temporis
- on amortit en partie l'année de la vente d'un bien amortissable (pour la durée pour laquelle on a été propriétaire du bien) ;
- la première année d'amortissement, on n'a pu amortir que pour une partie d'année (fin d'exercice pendant lequel on a été propriétaire du bien) ;
- les amortissements actés tiendront compte de cette double règle ;
- la valeur résiduelle sera calculée selon les règles ci-dessus ;
- la plus-value ou moins value tiendra compte des dispositions ci-dessus ;
- il s'agira alors de solder la valeur d'acquisition (idem dans les 2 cas), les amortissements actés (différents selon les cas), la plus-value ou moins value sur réalisation d'un bien immobilisé (différentes selon les cas), la TVA sur vente (idem selon les cas) ; quant au paiement, pas de différence selon les cas.
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